Loading

Informations légales

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, Kivu-press est titulaire des droits d’auteur sur tous les contenus figurant sur le site Kivu-press les textes, les images, les logos et les documents téléchargeables du site.

Tous les contenus présents sur le site Kivu-press sont protégés par le droit d’auteur.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Protection des données personnelles

Ce site met en en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d’assurer la communication et l’échange d’informations avec les internautes. Les données collectées par l’intermédiaire de ce site sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers commerciaux.

Les adresses et les données nominatives des utilisateurs inscrits n’apparaîtront jamais sur le site du Kivu-press. Conformément à la la loi n° 09‐08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel,

l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’information, d’opposition et de rectification des données à caractère personnel qui le concernent.

Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande auprès de à l’adresse électronique suivante : contact@Kivu-press.info

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. L’utilisation de ces liens par l’Internaute le fait quitter le Site.

Ces liens et les sites auxquels ils permettent d’accéder sont indépendants du Site. A ce titre, l’Internaute est informé que Kivu-press n’a aucun contrôle sur le contenu de ces liens et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Aussi, l’Internaute reconnait et accepte qu’il utilise lesdits liens sous sa seule responsabilité, tant civile que pénale.

A cet égard, Kivu-press peut, à tout moment et sans préavis, modifier ou interrompre temporairement ou pour une durée indéterminée tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des améliorations et/ou des modifications du Site.

En aucun cas la responsabilité de Kivu-press ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au Site Kivu-press et/ou d’utilisation des services.

L’internaute reconnaît et accepte que Kivu-press ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Internaute ou tout tiers.

Acceptation des Conditions d’utilisation
Le simple accès au site Kivu-press implique l’acceptation irrévocable, pure et simple des modalités et des principes des présentes conditions.
Ce site se réserve le droit de modifier périodiquement et sans préavis les présentes Conditions.

Lesdites modifications et mises à jour entrent en vigueur dès leur publication sur le site Kivu-press . Sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.

Sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre ainsi qu’en cas de problème informatique, panne réseau, bug, maintenance, etc.

Loi applicable et attribution de compétence

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit marocain. A défaut d’accord amiable, le Tribunal de Commerce de Casablanca est seul compétent pour connaître de tout litige à l’occasion de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions.